Politique de confidentialité

L'utilisation du site www.lesbouteillesdeclem.fr implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation. Ces conditions sont susceptibles d'être modifiées à tout moment ; les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

Le site est normalement accessible à tout moment. Une interruption pour maintenance technique peut toutefois être décidée par Les Bouteilles de Clem, qui s'efforcera d'en communiquer préalablement les dates aux utilisateurs.

Le site a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activités de la société :

• Vente de vins, spiritueux et épicerie fine
• Location de tireuses à bière
• Organisation d'ateliers de dégustation
• Vente de coffrets garnis

Les Bouteilles de Clem s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, la société ne pourra être tenue responsable des omissions ou inexactitudes. Toutes les informations sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer.

4.1 — Responsable du traitement

Les Bouteilles de Clem, représentée par Clément Mouazan, est responsable du traitement de vos données personnelles collectées sur le site.

4.2 — Données collectées et finalités

4.3 — Destinataires et sous-traitants

Vos données sont destinées aux services internes des Bouteilles de Clem et peuvent être transmises aux sous-traitants suivants, dans le cadre strict de leurs missions :

• OVH SAS — hébergement du site et des données
• Google LLC — mesure d'audience via Google Analytics (données anonymisées)
• Prestataire emailing — envoi de la newsletter (à préciser selon l'outil utilisé)

Nous ne vendons, ne louons ni ne transmettons vos données à des tiers à des fins commerciales.

4.4 — Transfert de données hors UE

Google LLC étant une société américaine, les données de navigation collectées via Google Analytics peuvent faire l'objet d'un transfert vers les États-Unis. Ce transfert est encadré par les clauses contractuelles types de la Commission européenne et le Data Privacy Framework (DPF). Vous pouvez refuser ce traitement via le bandeau cookies.

4.5 — Vos droits sur vos données

4.6 — Sécurité des données

• Hébergement sécurisé des données chez OVH (certifié ISO 27001)
• Protocole HTTPS pour la sécurisation des échanges
• Accès aux données limité aux personnes habilitées
• Mots de passe sécurisés et mise à jour régulière des systèmes

4.7 — Mineurs

Le site www.lesbouteillesdeclem.fr ne collecte pas sciemment de données personnelles auprès de personnes de moins de 15 ans (âge du consentement numérique en France). Si vous êtes mineur, nous vous invitons à ne pas soumettre de données personnelles sans l'accord de votre représentant légal. Si nous apprenons qu'un mineur nous a transmis des données sans ce consentement, nous procéderons à leur suppression dans les meilleurs délais.

4.8 — Obligations de l'utilisateur

• Fournir des informations exactes et à jour
• Ne pas usurper l'identité d'une autre personne
• Ne pas collecter les données personnelles d'autres utilisateurs
• Respecter la vie privée d'autrui

5.1 — Qu'est-ce qu'un cookie ?

Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre appareil lors de la visite d'un site internet. Il permet de collecter des informations relatives à votre navigation et de vous proposer des services adaptés à votre terminal.

5.2 — Types de cookies utilisés

5.3 — Gestion de vos préférences

Lors de votre première visite, un bandeau cookies vous permet d'accepter, refuser ou personnaliser vos choix. Vous pouvez modifier vos préférences à tout moment via le lien « Gestion des cookies » en bas de chaque page. Votre choix est conservé pendant 6 mois, à l'issue desquels votre consentement vous sera à nouveau demandé.

5.4 — Paramétrage de votre navigateur

5.5 — Cookies tiers

Certains cookies sont déposés par des services tiers sur lesquels nous n'avons pas de contrôle direct. Consultez leurs politiques :

• Google Analytics — policies.google.com/privacy
• Facebook — facebook.com/privacy
• Instagram — help.instagram.com

Les Bouteilles de Clem est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle portant sur la structure du site et sur son contenu (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, vidéos, etc.).

Toute reproduction, représentation ou modification de tout ou partie des éléments du site est interdite sans autorisation écrite préalable. Toute exploitation non autorisée sera poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

7.1 — Contenu du site

Les Bouteilles de Clem s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées mais ne peut en garantir l'exhaustivité ni être tenue responsable des erreurs ou de l'indisponibilité du site.

7.2 — Utilisation du site

Les Bouteilles de Clem ne pourra être tenue responsable des dommages causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site. L'utilisateur s'engage à utiliser un matériel récent, sans virus, avec un navigateur à jour.

7.3 — Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Les Bouteilles de Clem n'exerce aucun contrôle sur ces sites et n'en est pas responsable.

7.4 — Espaces interactifs

Les Bouteilles de Clem se réserve le droit de supprimer tout contenu contrevenant à la législation française et de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l'utilisateur si nécessaire.

La présente politique de confidentialité est régie par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français compétents.

• Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 — RGPD
• Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 — Informatique et Libertés
• Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 — Confiance dans l'économie numérique
• Directive 2002/58/CE — Protection de la vie privée dans les communications électroniques
• Loi n° 2018-493 du 20 juin 2018 — Protection des données personnelles
• Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle

Les Bouteilles de Clem se réserve le droit de modifier la présente politique à tout moment. Toute modification sera publiée sur cette page avec une mise à jour de la date. En cas de modification substantielle, vous pourrez en être informé par email ou via un avertissement sur le site.